Conditions légales du site Les Vendangeurs

 

Site internet créé en 2015

Dernière mise à jour des conditions légales, le 1/9/2023


 

Association déclarée : Groupe folklorique "Les Vendangeurs"

 

 

Siège social

Maison des Associations

2A, Boulevard Olivier de Serres

21800 QUETIGNY

 

Contact et Représentant légal

Groupe Folklorique LES VENDANGEURS

Jean-Michel MENESCLOU

Contact: voir Siège Social ou directement par mél depuis le menu CONTACTS du site.

 

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :

SIREN: 509275673

SIRET: 509275673 00010

Code APE/NAF: 9001Z/Arts du spectacle vivant


Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA : néant

 

Site et Hébergement

Adresse du site Les Vendangeurs : https://les-vendangeurs-de-quetigny.jimdofree.com/

 

CMS et Hébergeur : Jimdo: https://fr.jimdo.com/

 

Directeur de publication: Jean-Michel MENESCLOU

Président du Groupe. Contact: voir Siège Social

 

Administrateur du site-Webmestre : Jean-Pierre BERNARD,

Membre du groupe. Contact: gfvq21.webmestre@gmail.com

 

CNIL

Ce site ne recueille pas de données personnelles autres que les coordonnées des adhérents, localisées dans l'espace privé des membres (non public) et n’a pas fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL.

 

RGPD

Voir la Charte politique de confidentialité.

 

Contrat d'engagement républicain des associations

Le contrat d’engagement républicain (CER) est régi la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d’application n° 2021-1947 du 31 décembre 2021. Les Vendangeurs respectent ce contrat.

 

Droits et données : protection

Les informations réunies dans le présent site ont été rassemblées par l'Association. Les contenus sont la propriété de l'Association et le Code de la propriété intellectuelle en interdit les modifications ou reproductions destinées à une utilisation collective et commerciale.

 

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de ces documents faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement formellement exprimé de l'Association (voir onglet "Contacts"), est illégale et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (LOI n° 2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon).

 

Licence Creative Commons Les images/vidéos produites par l'Association sont sous Licence Creative Commons Attribution, Pas d'Utilisation Commerciale, Pas de Modification. Le partage respectant ce contexte reste autorisé.

 

© Copyright : Tous droits réservés pour les éléments écrits et graphiques du site web.

 

 

 

Les Vendangeurs, 2015-2023.



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